Sport
L’industrie du sport, en pleine expansion au cours de ces dernières années, fait face à des problématiques juridiques complexes et transversales. Notre cabinet, grâce à son positionnement unique en droit des affaires, accompagne les acteurs du monde du sport dans toutes leurs problématiques (M&A, financement, propriété intellectuelle, droit social, contentieux, fiscalité, etc.).
Nous avons développé une pratique dédiée au droit du sport, ce qui nous permet de conseiller nos clients les plus exigeants dans les transferts de joueurs, la négociation de contrats de sponsoring, l’organisation de compétitions sportives, et les contentieux devant les juridictions de droit commun (litiges commerciaux entre clubs, droits TV, etc.), tribunaux arbitraux (transferts, etc.) et instances sportives (fair play financier, dopage, sanctions disciplinaires, etc.).
Nous connaissons parfaitement l’univers du sport et ses codes. Notre approche pluridisciplinaire nous permet de répondre précisément avec un haut niveau d’expertise à toutes les questions de nos clients, qu’il s’agisse de fédérations, de ligues, de clubs, d’athlètes, de sponsors, de diffuseurs ou d’investisseurs.
Notre équipe, composée de spécialistes reconnus, les accompagne dans tous leurs projets.
Nous conseillons les acteurs de l’industrie du sport en France et à l’international, et défendons leurs intérêts devant les juridictions de droit commun ou sportives, ainsi que dans les procédures arbitrales.
Nous sommes également impliqués dans ce secteur par nos activités Pro Bono et par la participation active de nos avocats dans des clubs sportifs ou des organisations professionnelles.
Domaines d'intervention
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Nous défendons les intérêts de nos clients devant les juridictions nationales et internationales, ordinaires et sportives, et dans les procédures arbitrales, notamment devant le Tribunal arbitral du sport (TAS).
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Nous conseillons nos clients sur la conception, le financement, la construction, l’exploitation et la rénovation de stades, centres d’entraînement, et autres équipements sportifs.
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Nous accompagnons nos clients sur les questions fiscales, sociales et réglementaires liées à leurs activités, ainsi que dans la gestion des relations avec leurs salariés (joueurs et entraîneurs).
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Nous représentons nos clients dans les transferts de joueurs et sur les sujets relatifs aux règles de gouvernance, d’éthique et de compliance (fair play financier, DNCG, dopage, etc.).
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Nous facilitons juridiquement l’organisation de grands événements sportifs.
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Nous conseillons sur les aspects juridiques et réglementaires liés à l’émergence et au développement de l’e-sport, du métavers, de la réalité virtuelle et augmentée, et du gaming.
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Nous aidons nos clients à la valorisation et à la protection des droits commerciaux par la négociation et la rédaction de contrats de sponsoring, de licence, de distribution, ou de diffusion.
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Nous aidons nos clients à structurer, à réaliser et à sécuriser leurs opérations stratégiques, de cession, d’acquisition, de fusion, de joint-venture ou de financement dans le secteur du sport.