Projets et Financement de projets

Nous intervenons sur tous types d’infrastructures (routes, ports, aéroports, lignes ferroviaires, équipements publics) et de modes contractuels (PPP, concessions, marchés publics, contrats de performance énergétique). Nous assistons nos clients dans la structuration, la négociation et le suivi des projets, ainsi que dans la gestion des risques et des litiges.

Nous proposons des solutions de financement et intervenons à tous les stades des opérations de financement de projets qu’ils soient publics, privés ou en partenariat : structuration de la transaction, rédaction et négociation de la documentation de financement, choix et mise en place de garanties adaptées au projet, exécution des contrats, refinancement et restructuration de montages existants.

Nous conseillons nos clients sur tous les aspects juridiques des projets liés à la production, au transport, à la distribution et à la consommation d’énergie, qu’elle soit renouvelable ou conventionnelle ou qu’il s’agisse d’énergie nucléaire. Notre équipe intervient également sur les projets miniers, pétroliers et gaziers, en matière de prospection, d’exploitation, de raffinage, de stockage et de commercialisation.

Nous accompagnons nos clients dans les secteurs de la défense, de l’aéronautique et du spatial, tant sur les aspects contractuels, réglementaires et financiers que contentieux. Notre équipe intervient notamment sur les projets de développement, de conception, de réalisation, de maintenance, de maintien en conditions opérationnelles, de modernisation et de vente d’équipements, de systèmes et d’installations civils ou militaires, ainsi que sur les questions de sécurité, de contrôle des exportations, de propriété intellectuelle et de responsabilité.

Nous collaborons étroitement avec les autorités gouvernementales en France et à l’étranger en leur offrant un conseil juridique adapté et veillons à ce que les politiques mises en place soient non seulement à la pointe de l’innovation mais aussi respectueuses de l’environnement.

Nous conseillons nos clients sur les opérations de fusions et acquisitions liées aux projets, qu’il s’agisse d’acquisitions ou de cessions d’actifs ou de participations dans des projets, portefeuilles ou plateformes, levées de fonds, etc. Nous les assistons sur les aspects juridiques, financiers, fiscaux et réglementaires des transactions, ainsi que sur les due diligences, les négociations et la mise en œuvre.

Nous accompagnons les grands groupes industriels dans l’adaptation de leur modèle de production à ces nouvelles réalités environnementales. Notre approche vise à aider ces acteurs à mesurer, réduire leurs émissions de gaz à effet de serre et à contribuer au développement de puits carbone. Nous accompagnons également les entreprises innovantes qui élaborent de nouveaux modes de production et de consommation, ainsi que de nouveaux axes de réduction ou compensation des émissions.