Marchés de capitaux
Dans un environnement règlementaire complexe et affecté par une technologie en évolution constante, notre équipe Capital Markets est reconnue pour son expertise et sa capacité d’innovation. Réactive, intégrée et expérimentée, notre équipe assiste ses clients dans toutes leurs opérations de marché et transactions sur instruments financiers.
Composée d’avocats spécialisés répartis entre nos bureaux de Paris, New York et Londres, notre équipe marchés de capitaux intervient sur des opérations complexes et innovantes en Europe, aux Etats-Unis et dans les pays émergents.
Notre offre globale et intégrée en droit français, américain et anglais nous permet d’offrir à nos clients (émetteurs, arrangeurs, chefs de file, banques garantes ou investisseurs) une expertise et une expérience de premier plan sur l’ensemble de leurs opérations en equity, dette, high yield, produits dérivés et produits structurés.
Notre équipe intervient auprès de clients dans tous les secteurs de l’économie, et jouit d’une expertise unique dans les domaines life sciences et tech. Elle est également particulièrement reconnue en matière de financements durables et sur la réglementation européenne en matière de reporting extra financier.
Notre profondeur d’expertise inégalée, tant en marchés de capitaux que dans d’autres domaines du droit, nous permet également de faire bénéficier nos clients de l’expérience des meilleurs spécialistes (en fusions-acquisitions propriété intellectuelle, fiscalité…), leur garantissant ainsi des solutions globales, pragmatiques et efficaces, adaptées à leurs besoins.
Domaines d'intervention
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Nous accompagnons nos clients dans la structuration, l’émission, le placement et la cotation de tous types de titres de dette (obligations senior, obligations subordonnées/hybrides, placements privés au format Euro PP, obligations thématiques (ESG/SLB), titres de capital réglementaire, covered bonds, titres de créances structurés, warrants, certificats, titres de créances négociables et high yield ), la réalisation d’opérations de liability management et de consent solicitation, ainsi qu’en matière de refinancements ou restructurations de dettes.
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Nos avocats disposent d’une expertise reconnue et diversifiée dans les opérations equity sous toutes leurs formes, introductions en bourse, cessions de bloc, offres secondaires, privatisations, offres au public, placements privés et PIPEs, warrants, royalty certificates et obligations convertibles ou échangeables. Nous assistons tant les émetteurs que les banques garantes pour leurs opérations quelque soit le secteur d’activité, avec une expérience de premier plan notamment dans les domaines life sciences et tech.
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Nous accompagnons nos clients dans la structuration et la documentation de produits dérivés, produits structurés et cessions temporaires de titres et, plus généralement, traite de l’ensemble des questions juridiques, transactionnelles et réglementaires, associées notamment au close-out netting, aux garanties financières (collateral) , à la compensation et aux infrastructures de marché.
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Notre équipe jouit d’une expérience approfondie pour assister nos clients pour les opérations les plus complexes avec un placement aux Etats-Unis, opérations SEC registered, offres 144A et 4(a)(2), placements privés (USPP), ainsi que tous les aspects fiscaux qui y sont liés, tant en equity qu’en dette. Nos équipes conseillent également de nombreux émetteurs non américains côtés aux Etats-Unis (foreign private issuers) sur leurs obligations de reporting auprès de la SEC ou des bourses américaines, ainsi que sur les règles encadrant les U.S. broker-dealer et les évolutions réglementaires.