ESG, RSE, Durabilité
Face aux exigences croissantes des régulateurs, investisseurs, clients et autres parties prenantes, ainsi qu’aux risques juridiques accrus, l’expertise ESG est essentielle pour les acteurs économiques et financiers. Un accompagnement juridique adapté, innovant et multidisciplinaire est indispensable.
Nous avons constitué une équipe pluridisciplinaire dédiée aux enjeux ESG composée de spécialistes de diverses expertises du cabinet. Nous sommes ainsi organisés pour accompagner les entreprises et les acteurs financiers, leurs dirigeants et directions juridiques, dans tous les domaines où existent des enjeux de conformité aux nouvelles réglementations ESG, de gestion des risques juridiques ou de réputation, et de valorisation des pratiques RSE.
Nous les conseillons sur les aspects contractuels et transactionnels, les relations avec les parties prenantes et les autorités de contrôle, ainsi que sur les précontentieux et contentieux. Nous intervenons notamment en matière de communication extra-financière, de gouvernance d’entreprise, de droits humains et de devoir de vigilance, de communication commerciale, de climat, de biodiversité, d’économie circulaire, d’éthique et de conformité.
Nous aidons les acteurs de la finance à intégrer les enjeux et réglementations ESG dans la gestion d’actifs. Grâce à notre bureau de Bruxelles, nous assurons une veille et un advocacy efficaces pour suivre l’évolution des réglementations communautaires et interpréter les textes. Nos contacts avec des correspondants étrangers nous offrent une vision globale des enjeux ESG.
Cette approche pragmatique et transversale nous permet de couvrir ces sujets en profondeur. Une expertise rare dont disposent peu de cabinets d’avocats.
Domaines d'intervention
-
Nous accompagnons nos clients à l’occasion de la structuration de financements répondant à des critères ESG ou de la mise en place de produits financiers à impact, en matière de conformité réglementaire et s’agissant des relations avec les autorités de supervision.
-
Nous intervenons sur l’adaptation de la gouvernance aux exigences ESG, la gestion des risques, les relations avec les investisseurs, l’activisme, les sociétés à mission, les fondations actionnaires, la rémunération des dirigeants, les mécanismes de partage de la valeur.
-
Nous conseillons nos clients sur la conformité, la gestion des risques de greenwashing.
-
Nous assistons nos clients sur la communication externe, la conformité aux règles régissant les allégations environnementales, dans les contrôles, les précontentieux et contentieux en matière de pratiques commerciales trompeuses et concurrence déloyale
-
Nous accompagnons nos clients sur les sujets climat, biodiversité, économie circulaire énergies renouvelables.
-
Nous accompagnons nos clients pour la mise en place de dispositifs de conformité et d’analyse des risques, pour la gestion de précontentieux et de contentieux civil et pénal notamment en matière de devoir de vigilance, de lutte contre la corruption, de respect des droits humains, de concurrence, de chaîne d’approvisionnement et pour la rédaction et la négociation de clauses contractuelles ESG.
-
Nous conseillons nos clients pour la prise en compte des enjeux ESG dans leur opérations d’investissement et de fusions acquisitions, dans les phases préparatoires, notamment d’audit, et dans la rédaction et la négociation des dispositions contractuelles des pactes d’actionnaires et des contrats d’acquisition.